L'expérience d'Awqaf Nouvelle-Zélande dans le développement de la jurisprudence et de l'application du waqf monétaire temporaire — et son lien avec les travaux du 12e Forum des questions jurisprudentielles du waqf, la plus haute autorité jurisprudentielle pour les décisions relatives au waqf dans le monde islamique.
Une question résonne fréquemment dans les couloirs des institutions de finance islamique sans avoir reçu à ce jour de réponse jurisprudentielle pleinement suffisante : quelle est la différence réelle entre le waqf monétaire temporaire et le prêt bienfaisant sans intérêt (Qard Hasan) ? Et pourquoi ne pas se contenter d'un fonds de Qard Hasan directement, plutôt que d'un fonds de waqf monétaire temporaire dédié au prêt sans intérêt ? L'expérience d'Awqaf Nouvelle-Zélande sur plus d'une décennie apporte la réponse la plus claire et la plus pratique à cette question.
Un waqf est une dotation : un bien mis de côté afin que le bénéfice qu'il produit revienne à d'autres. Traditionnellement il s'agissait d'une terre ou d'un bâtiment. Un waqf monétaire met de côté de l'argent — et il en existe deux formes.
| Waqf monétaire temporaire | Waqf monétaire perpétuel | |
|---|---|---|
| Durée | Une période déterminée, fixée dès le départ | Indéterminée |
| Le capital lui-même | Revient au donateur à la fin de la période | Ne revient jamais |
| Finalité — prêt ou investissement | Doit être choisie dès le départ, et les deux ne peuvent être mêlées, car les obligations du donateur diffèrent selon la finalité retenue | Mieux vaut ne pas la préciser, afin que l'administrateur puisse prêter s'il y a des emprunteurs et investir s'il n'y en a pas |
| Ce qui est donné | L'usage, ou les revenus — en tout ou en partie — selon les conditions fixées par le donateur ou l'institution waqf | |
La différence ne tient ni au montant ni à la finalité. Elle tient au fait que l'argent revienne ou non.
Ces définitions constituent la formulation propre d'Awqaf Nouvelle-Zélande, publiée pour ouvrir la discussion. Elles ne constituent pas un avis juridique et ne sont pas présentées comme une jurisprudence établie — c'est sur la définition que reposent toutes les règles qui suivent.
En 2018, un dilemme jurisprudentiel fondamental a été découvert, impactant profondément la rédaction des contrats de financement waqf et soulignant la nécessité de distinguer le waqf monétaire temporaire du Qard Hasan lors de la construction de produits financiers fondés sur le waqf.
En apparence, les deux contrats semblent identiques : chacun consiste à fournir un capital pour une période déterminée puis à en restituer l'équivalent. Cette ressemblance superficielle a conduit certains à douter de l'utilité de les distinguer. Pourtant, la science des distinctions jurisprudentielles révèle une divergence structurelle profonde :
| Point de comparaison | Waqf monétaire temporaire | Prêt sans intérêt (Qard Hasan) |
|---|---|---|
| Nature du contrat | Un don de l'usufruit, le principal demeurant intact. | Un transfert de propriété du capital avec obligation d'en restituer l'équivalent. |
| Propriété de l'actif | Demeure au fondateur (Waqif) et n'est pas transférée à l'emprunteur. | Transférée intégralement à l'emprunteur dès réception. |
| Responsabilité financière | Le montant n'est pas une dette engageant la responsabilité personnelle du gestionnaire ou de l'emprunteur. | Le montant est une dette obligatoire pesant sur l'emprunteur. |
| Rendement et profits | Distribués aux bénéficiaires selon les conditions du fondateur. | Tout excédent conditionnel est un intérêt (Riba) strictement prohibé. |
| Intention et portée spirituelle | Une aumône continue (Sadaqa Jāriya) liée à l'actif lui-même. | Récompense spirituelle pour le prêt, sans gain financier. |
| Documentation et garantie | Un acte de waqf indépendant, juridiquement exécutoire devant les tribunaux. | Un accord de dette bilatéral entre deux parties. |
| Effet du décès | Le waqf n'est pas hérité ; il continue de servir les bénéficiaires. | La dette est transmise aux héritiers en tant qu'obligation ou créance. |
| Obligation de zakat | Le régime de zakat varie selon l'affectation du capital. | Acquittée par l'emprunteur s'il remplit les conditions et qu'une année lunaire s'écoule. |
Awqaf Nouvelle-Zélande prévoit de relier les pools de capital monétaire temporaire à des exploitations agroalimentaires. Ces actifs commerciaux sont conçus pour gérer le risque et équilibrer les pics saisonniers grâce à une feuille de route intégrée et multi-pays :