L’expérience d’Awqaf New Zealand dans le développement de la jurisprudence et de l’application du waqf monétaire temporaire, et son lien avec les travaux d’un forum jurisprudentiel international spécialisé sur le waqf.
Une question revient fréquemment dans les institutions de finance islamique sans avoir encore reçu de réponse jurisprudentielle pleinement satisfaisante : quelle est la véritable différence entre un waqf monétaire temporaire et un prêt bienveillant sans intérêt (qard hasan)? Et pourquoi ne pas simplement retenir directement un fonds de qard hasan plutôt qu’un fonds de waqf monétaire temporaire destiné au prêt sans intérêt ? L’expérience d’Awqaf New Zealand sur plus d’une décennie apporte la réponse pratique la plus claire à cette question.
Un waqf est une dotation : un bien mis de côté pour que les avantages qu’il produit bénéficient à d’autres. Traditionnellement, il s’agissait d’un terrain ou d’un bâtiment. Un waqf monétaire met de l’argent de côté à la place et se présente sous deux formes.
| Waqf monétaire temporaire | Waqf monétaire perpétuel | |
|---|---|---|
| Durée | Une période déterminée, précisée dès le départ | Indéfinie |
| L’argent lui-même | Est restitué à l’apporteur à la fin de la période | N’est jamais restitué |
| Objet : prêt ou investissement | Doit être choisi dès le départ ; les deux ne peuvent pas être mélangés, car les obligations de l’apporteur diffèrent selon l’objet choisi | Il vaut mieux ne pas le préciser, afin que l’administrateur puisse prêter lorsqu’il y a des emprunteurs et investir lorsqu’il n’y en a pas |
| Ce qui est cédé | L’usage ou les rendements, en totalité ou en partie, selon les conditions fixées par l’apporteur ou l’institution de waqf | |
La différence ne tient ni au montant ni à l’objet. Elle tient à la restitution ou non de l’argent.
Ces définitions constituent la formulation proposée par Awqaf New Zealand elle-même, publiée pour ouvrir la discussion. Elles ne constituent pas une décision juridique et ne sont pas présentées comme une jurisprudence établie : toute décision ultérieure repose sur la définition retenue.
En 2018, un dilemme jurisprudentiel fondamental a été découvert, qui affecte profondément la rédaction des contrats de financement par waqf et souligne la nécessité de distinguer le waqf monétaire temporaire du qard hasan lors de la construction de produits financiers fondés sur le waqf.
En apparence, les deux contrats semblent identiques : chacun prévoit la mise à disposition d’un capital pour une période déterminée, puis la restitution de son équivalent. Cette ressemblance superficielle a conduit certains à s’interroger sur l’utilité de les distinguer. Cependant, la science des distinctions jurisprudentielles révèle une profonde divergence structurelle :
| Point de comparaison | Waqf monétaire temporaire | Prêt sans intérêt (qard hasan) |
|---|---|---|
| Nature du contrat | Une donation de l’usufruit, tandis que le capital demeure intact. | Un transfert de propriété du capital avec obligation d’en restituer l’équivalent. |
| Propriété du bien | Demeure au fondateur (Waqif), et n’est pas transférée à l’emprunteur. | Est intégralement transférée à l’emprunteur dès réception. |
| Responsabilité financière | Le montant n’est pas une dette engageant la responsabilité personnelle du gestionnaire ou de l’emprunteur. | Le montant constitue une dette obligatoire à la charge de l’emprunteur. |
| Rendements et bénéfices | Distribués aux bénéficiaires selon les stipulations du fondateur. | Tout supplément stipulé constitue une usure strictement interdite (Riba). |
| Intention et portée spirituelle | Une charité continue (Sadakah Jariyah) liée au bien lui-même. | Récompense spirituelle pour un prêt sans gain financier. |
| Documentation et garantie | Un acte de waqf indépendant, juridiquement opposable devant les tribunaux. | Un accord de dette bilatéral entre deux parties. |
| Conséquence du décès | Le waqf n’est pas transmis par héritage; il continue de servir les bénéficiaires. | La dette est transmise aux héritiers en tant qu’obligation ou créance. |
| Obligation de zakat | La règle de zakat varie selon l’affectation du capital. | Payée par l’emprunteur si les conditions sont remplies et qu’une année lunaire s’est écoulée. |
Awqaf New Zealand est conçue pour relier des réserves de capital monétaire temporaire en waqf à des propriétés agro-industrielles. Ces actifs commerciaux sont prévus pour gérer les risques et équilibrer les pics saisonniers au moyen d’une feuille de route intégrée couvrant plusieurs pays :